Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BANCO DO BRASIL S.A.

Numéro de dépôt :
94523210
Date de dépôt :
06/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) BANCO DO BRASIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANCO DO BRASIL domicilié(e) 4, avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 759 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BANCO DO BRASIL S.A. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523210.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 juin 2004.

BANCO DO BRASIL a également déposé les autres marques suivantes : BRASIL ATLANTICO , BB


BANCO DO BRASIL S.A. - 4, avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS - France - SIREN 775759111


BANCO DO BRASIL S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Affaires financières (services bancaire)